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Marques déposées par Jacques RIQUET-HUMBERT
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FRANSANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANSANTE
Jacques RIQUET-HUMBERT

Numéro de dépôt :
1452537
Date de dépôt :
26/02/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/1998

Présentation de la marque FRANSANTE

Déposée le 26 février 1988 par Jacques RIQUET-HUMBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANSANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jacques RIQUET-HUMBERT, domicilié(e) 7, rue de la Gare, 21190 MEURSAULT. - France.

La marque FRANSANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANSANTE est expirée depuis le 26 février 1998.

Jacques RIQUET-HUMBERT a également déposé les autres marques suivantes : VIDEO SOUVENIRS


Jacques RIQUET-HUMBERT - 7, rue de la Gare, 21190 MEURSAULT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

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